À jour de novembre 2026
Chihaz Machghoul, 9 chaussée de Brunehaut, 80200 Estrées-Deniécourt, contact@appartementscosy.fr.
| Finalité | Données | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Envoyer le calculateur et la checklist gratuits | E-mail, étape du projet si renseignée | Consentement | Jusqu'au retrait du consentement |
| Envoyer des e-mails commerciaux et d'information | E-mail, prénom si fourni | Consentement distinct et facultatif | Jusqu'à la désinscription, 3 ans maximum après le dernier contact |
| Traiter une commande et livrer le produit | Nom, e-mail, détail de la commande | Exécution du contrat | Durée de la relation, puis archivage |
| Obligations comptables et fiscales | Factures, paiements | Obligation légale | 10 ans |
| Répondre à vos demandes | E-mail, message | Intérêt légitime | Durée de la demande, puis 3 ans maximum |
Aucune donnée bancaire n'est conservée par le Vendeur. Aucune décision automatisée n'est prise.
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